1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Dr [Nom Prénom], médecin inscrit au Conseil de l'Ordre des médecins sous le numéro RPPS [numéro RPPS], exerçant à titre [libéral / dans le cadre de la structure X].
- Adresse du cabinet : [adresse complète]
- Téléphone : [numéro]
- E-mail : [adresse e-mail]
- Numéro SIRET : [SIRET]
- Directeur de la publication : [Nom Prénom]
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : [nom de l'hébergeur]
- Adresse : [adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [téléphone de l'hébergeur]
3. Conception et développement
Conception graphique et développement : [nom du prestataire, ou « le cabinet »].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, mise en page, structure) est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
5. Nature des informations publiées
Les informations diffusées sur ce site ont une vocation générale et informative. Elles ne sauraient se substituer à une consultation médicale, à un diagnostic ou à un avis personnalisé. En cas de doute sur votre état de santé, consultez un professionnel de santé.
Conformément aux recommandations du Conseil national de l'Ordre des médecins, ce site respecte les règles de déontologie médicale applicables à la communication des médecins.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaire de contact, prise de rendez-vous) est détaillé dans notre politique de confidentialité.
7. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse [e-mail de contact] ou via notre page de contact.